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Éditeur du site

Le site miliedance.com est édité par deux structures distinctes :

Activité école de danse

Milie’Dance — Entreprise individuelle Madame Émilie D’Ascençao
SIREN : 813 926 813 · SIRET : 813 926 813 00011
Siège social : 1 rue du 503ᵉ Régiment du Train, 33127 Martignas-sur-Jalle
E-mail : contact@miliedance.com · Téléphone : 06 66 19 63 56

Activité formation professionnelle

EMI FORMATION — Société par actions simplifiée
SIREN : 988 510 590 · SIRET : 98851059000017
Numéro de déclaration d’activité : 75 33 18 26 033
Représentant légal : Madame Émilie D’Ascençao
Siège social : 1 rue du 503ᵉ Régiment du Train, 33127 Martignas-sur-Jalle
E-mail : contact@miliedance.com · Téléphone : 06 66 19 63 56

Directeur de publication

Le directeur de la publication du site est : Madame Émilie D’Ascençao.

Hébergement

Le site est hébergé par : HOSTINGER INTERNATIONAL LIMITED
Siège social : 61 Lordou Vironos str, 6023 Larnaca, Chypre
Pour toute question relative à l’hébergement, vous pouvez consulter le site de l’hébergeur : https://www.hostinger.fr/contact

Conception et réalisation

Milie’Dance.

Propriété intellectuelle

L’ensemble des contenus présents sur le site (textes, images, vidéos, logos, icônes, sons, mise en page, bases de données, etc.) est protégé par le code de la propriété intellectuelle et appartient aux éditeurs du site ou à des tiers ayant autorisé leur diffusion. Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable des titulaires des droits. Le contenu est mis à disposition pour un usage strictement privé et non collectif ; seules sont permises, dans les conditions prévues par la loi, la copie privée et les courtes citations à titre d’illustration ou d’analyse. Toute reproduction non autorisée pourra engager la responsabilité civile et pénale de son auteur.

Responsabilité

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Conditions générales de vente et de prestation

Le cas échéant, les conditions applicables aux prestations et aux inscriptions aux cours sont précisées dans les Conditions Générales de Vente (CGV), consultables sur le site internet de Milie’Dance. Pour les actions de formation professionnelle, les CGV sont communiquées par mail aux stagiaires avant leur entrée en formation. Elles précisent notamment les modalités d’inscription, de paiement, d’annulation et de remboursement.

Conservation des contenus et disponibilité

Les éditeurs se réservent la possibilité de modifier, suspendre, interrompre ou limiter l’accès à tout ou partie du site à tout moment et sans préavis. Les contenus et documents mis en ligne sont archivés et peuvent être conservés conformément aux obligations légales.

Médiation de la consommation

Conformément aux articles L.612-1 et suivants du Code de la consommation, le consommateur peut, après réclamation préalable auprès de l’établissement, recourir gratuitement au médiateur de la consommation dont relève l’établissement.

Médiateur de la consommation : CM2C
Site internet : https://www.cm2c.net/
Adresse : 49 Rue de Ponthieu, 75008 Paris

Droit applicable et compétence juridictionnelle

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